Il y a effectivement un vrai choix à faire ! Celui-ci dépend du courage à tenir une comptabilité rigoureuse, du volume de patients, du nombre d’année que l’on pense exercer, des charges réelles, …  Chaque situation est donc particulière. Pour vous repérer voici quelques éléments :

micro-entreprise appelé aussi auto-entrepreneur, micro BNC,  déclaration contrôlée le choix entre ces trois régimes dépend:

• du niveau de vos recettes (33.200€)
• de votre situation familiale
• de vos dépenses mensuelles
• de vos dépenses à amortir

Pour le Régime Auto entrepreneur et Micro BNC :

• Autorisés pour tous les professionnels réalisant des recettes inférieures à 33.200 € TTC:
• Tenue d’un livre de recettes enregistrant le détail des recettes professionnelles (Comptabilité la plus simple)
• Aucune comptabilité des dépenses n’est obligatoire mais il est préférable de conserver tous les justificatifs (bien qu’il n’y ait aucune déduction particulière des dépenses).
• Déduction forfaitaire des « frais » et donc ces régimes peuvent ne pas être pertinent si vos frais de fonctionnement sont supérieur à 34% de votre Chiffre d’affaire
• Conditions fiscales du foyer (Revenu<26 030€ par part) pour l’auto-entrepreneur

Pour le régime de la déclaration contrôlée :

• Obligatoire si montant des recettes annuelles > 33 200 € TTC
• Tenue d’un livre de recettes enregistrant le détail des recettes professionnelles
• Tenue d’un livre journal recettes/dépenses (modalités d’encaissement, mode de paiement, justificatifs ….)
• Tenue d’un registre des immobilisations et des amortissements ( date d’acquisition, prix, mode d’amortissement ,montant annuel déduit…)
• Inscription à une AGA très fortement recommandée (et déduite de toute façon)
• Possibilité de déduire les frais de fonctionnement quelque soient leur montant

Prélèvements :

        Auto-entrepreneur :

Montant du chiffre d’affaire mensuel à déclarer par internet et prélèvement automatique des 22,70 %  de charges sociales (avec une part imposable supplémentaire minimum* de 2,2 %)**

**   Selon vos revenus complémentaires et ceux de votre conjoint

Micro BNC :

Montant du chiffre d’affaire annuel à déclarer en mars par internet www.impots.gouv.fr  ou Déclaration Commune des Revenus (DCR)

Déclaration 2042 C en plus de la déclaration commune à tous : 2042 (papier= mai ; internet= juin)

Prélèvements forfaitaires des charges sociales les 2 premières années d’exercice puis régulation en fonction du chiffre d’affaire réel de l’année n-2 (ce qui peu entrainer un décalage de trésorerie) . Dispense de cotisation à la Caisse de retraite pour les salariés à + de 75%  sur les 2 premières années.

Au final paiement des ~21 %  de charges sociales en moyenne sur l’ensemble des années (mais décalages possibles).

         Déclaration Contrôlée :

Même fonctionnement que Micro BNC +

• Validation des comptes par Association de Gestion Agrée
• Saisie de la Déclaration 2035 en mars

Pour résumer :

– revenus irréguliers et faibles et charges <30% chiffre d’affaire  = auto entrepreneur

– revenus réguliers faibles et charges <30% chiffre d’affaire = Micro BNC

– revenus >33.100€ ou charges >30 % chiffre d’affaire = Déclaration contrôlée

 

Enfin pour avoir une idée plus précise du montant des charges selon votre régime (pour rappel affilié CIPAV) ; nous vous invitons à consulter le simulateur sur le site : http://www.guide-tns.fr/